décret
Il y a 9 années
"Partenariat d’innovation : nouveau marché public axé sur la R&D"
Publié sur Chroniques de la propriété intellectuelle, le 19/10/2014 |
Il y a 9 années
"Précisions apportées à l'exonération de cotisations pour les JEI"
Publié sur Les-aides.fr, le 16/10/2014 |
Il y a 9 années
"Réutilisation des données publiques : les bases de l’INPI s’ouvrent"
Publié sur Les Infostratèges, le 25/08/2014 |
Il y a 9 années
"La collecte des panneaux photovoltaïques usagés, une étape désormais obligatoire"
Publié sur BatiActu, le 22/08/2014 |
Il y a 10 années
"Nomination de Mme Joëlle Farchy, M. Philippe Lemoine et M. Maurice Ronai à la CNIL"
Publié sur Conseil National du Numérique, le 03/02/2014 |